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La clause Shot Gun du pacte d'associés

La clause Shotgun: Une clause de divorce efficace!

Clause ShotgunC'est la guerre déclarée entre associés. L'un de vous deux doit partir. Mais comment décider qui reste maître à bord ? Si vous proposez de racheter les actions de votre associé mais, celui refuse, comment sortir de ce blocage ? Et si vous lui faites une proposition de rachat trop basse ? Les avocats ont trouvé une clause du pacte d'associés efficace: La clause Shotgun.

La clause shotgun: Présentation

La clause shotgun est utilisée pour obliger l'un des associés à partir. Voici son fonctionnement. Monsieur François a signé un pacte d'associés avec Monsieur Martin. Ils y insèrent une clause shotgun. 5 ans plus tard, Monsieur François et Monsieur Martin ne veulent plus travailler ensemble mais ne souhaitent pas que le projet s'arrête. L'un des deux doit partir. La clause shotgun stipule alors que si Monsieur François fait une offre de rachat (ou vente) des actions de Monsieur Martin au prix Y, ce dernier est obligé d'accepter cette offre quel qu'en soit le prix. Si Monsieur Martin refuse, il doit alors obligatoirement faire une offre de rachat (ou vente) au prix Y à Monsieur François qui ne peut pas refuser. 

C'est ainsi qu'on la surnomme également clause d'achat vente obligatoire, ou clause coercitive. C'est la clause la plus efficace pour mettre fin à un litige.
 

La clause shotgun: une clause efficace

On le voit, cette clause est efficace car elle ne laisse pas le temps à la situation de s'embourber. De plus, elle oblige le premier associé qui fait une proposition à ne pas proposer un prix trop bas (sinon l'autre pourra lui proposer ce vil prix). Chacun est à peu près gagnant. En principe, on inscrit des délais de réponse post notification assez court dans cette clause afin d'aller vite dans le processus.
 

La clause Shotgun : Attenton au rapport de force

La clause shotgun n'est vraiment efficace que si le rapport de force entre deux actionnaires est à peu prés similaire. En effet, imaginez un actionnaire n'ayant aucun argent de côté. Son associé pourrait lui proposer une offre faible (à tempérer, tout n'est pas possible en la matière) et il ne pourrait tout de même pas surenchérir. Posez-vous donc les bonnes questions avant de l'insérer dans un pacte d'associés. 
 

Conclusions
La clause de shotgun insérée dans un pacte d'actionnaires est une clause qui décante rapidement les situations de conflits pour lesquelles les associés ne veulent plus travailler ensemble. Mais elle doit être maniée avec précaution et nous vous recommandons de travailler avec un avocat lors de la rédaction de votre pacte d'associés pour bien comprendre les tenants et aboutissants de cette clause.


 

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